Results, Place of Origin: “France” | National Trust Collections

Explore and refine your search

You searched , Place of Origin: “France”

Show me:

Full collection
Just highlights

and

Items with images only
Currently on show

Clear all filters

Places Category Date Details

Clear all filters

You are searching , Place of Origin: “France”

Showing 22,317 results

Grand tarif ou eualuation du prix du marc et diminutions des pieces d'argent legeres & rongnées ...

France. Cour des monnaies

Lanhydrock, Cornwall (Accredited Museum)

Arrest de la cour de Parlement de Bretagne, . rendu sur la remontrance de Monsieur le Procureur ...

France. Parlement (Brittany)

Nostell Priory, West Yorkshire (Accredited Museum)

Mémoires présentés par divers savants à l'Académie Royale des inscriptions et belles-lettres ...

Académie des inscriptions & belles-lettres (France)

Lacock, Wiltshire

Catalogue des livres imprimés de la bibliothèque du Roy.

Bibliothèque du roi, France

Lanhydrock, Cornwall (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. pour encourager, par des primes, l'importation en France des blés ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant suppression des délibérations et protestations des cours ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant suppression des vingt-quatre Paquebots établis pour la ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui accorde une prorogation d'une année, ... pour le terme de la ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Règlement arrêté par le roi, portant établissement d'un Directoire d'administration, et d'un ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Réglement concernant les pensions de retraite du Département de la marine.. Du 24 juin 1788.

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Réglement concernant l'admission des eleves de la marine, & leur instruction dans le port.. Du 29 ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe au premier mai prochain la tenue des Etats-Généraux du ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui modère le droit perçu sur les soudes & potasses à l'entrée de ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. portant établissement d'un comité consultatif pour la discussion ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. qui ordonne l'exécution de celui du 14 janvier 1781, concernant ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. par lequel Sa Majesté autorise les engagemens, pour la durée de ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. relatif aux eaux-de-vie du Royaume.. Du 21 février 1788 ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. portant règlement pour les assemblées provinciales, de ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. concernant les contestations relatives à la collectem & les regles ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. concernant les droits à la sortie des sels provenancs des marais ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. confirmatif du privilege exclusif de la Compagnie Royale ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. relatif à la séparation des deux compagnies d'assurances ... Du ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. concernant le commerce des grains ... Du 23 novembre 1788.

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. portant convocation d'une assemblée des anciens états de ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. qui ordonne que les procès-verbaux qui ont été ou seront rendus à ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. portant suppression d'un arrêté pris par des officiers du ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime trois écrits, ayant pour titre: Annales politiques, ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que, dans le diocèse de Bordeaux les cures régulières ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui résilie le bail des messageries, passé le 28 septembre 1782 à ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. qui permet l'entrée des mousselines rayées et quadrillées ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. par lequel sa majesté fixe définitivement à Treize, le nombre des ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne la Cassation d'un arrêt rendu par la chambre des ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. par lequel sa majesté autorise, jusqu'au 1er. avril prochain, le ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui décharge les sieurs commissaires nommés pour l'exécution de ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nomination de ceux des commissaires du bureau du commerce ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne qu'à la requête et poursuite du Sieur Lorry, ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, par lequel Sa Majesté nomme une commission pour l'examen, la ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrest du Conseil d'Etat du roi, par lequel Sa Majesté supprime les différentes places ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne qu'il sera fait un réglement général qui fixera les ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi,. portant suppression du conseil des prises, au premier avril ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, rendu en interprétation de l'article XCVII du tarif du contrôle du ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Réglement concernant les elèves du Corps-royalde l'artillerie des colonies.. Du 13 juillet 1788. De ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Réglement que le roi a fait arrêter, concenrant l'ecole, dite des Orphelin militaires, destinée à ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui adapte aux bons et reconnoissances délivrés au Trésor royal,. ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui casse & annulle celui du parlement de Paris du 24 du même ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui règle provisoirement les formes de la répartition des ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les opérations du département des Tailles, pour l'année ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, pour la convocation d'une assemblée de notables au 3 novembre ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Règlement arrêté par le roi, concernant les moyens & frais de correspondance de l'administration ...

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

Résultat du conseil d'Etat du Roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788

France. Conseil d'État

Polesden Lacey, Surrey (Accredited Museum)

1
2
3
>
»